Révision de la directive IED : quelles nouvelles règles pour les élevages avicoles ? Article TEMA n°78

Adoptée en 2024, la révision de la directive relative aux émissions industrielles (IED) marque une évolution importante de la réglementation environnementale applicable aux élevages de volailles.
Elle introduit en premier lieu une nouvelle méthode pour déterminer les exploitations concernées,
fondée sur les unités de cheptel (UC) qui remplace les seuils jusqu'alors exprimés en nombre
d'emplacements.
À partir des données nationales disponibles, l’analyse réalisée par l'ITAVI montre que l’application des
nouveaux seuils conduirait à une augmentation significative du nombre d'exploitations concernées
(+ 620 élevages de volailles de chair et + 315 élevages de poules pondeuses). La directive couvrirait
une part importante de la production nationale dans ces filières.
La réforme de la directive va au-delà de la révision des seuils. Elle s'accompagne également d’une
évolution du cadre technique et environnemental applicable aux élevages concernés. Les uniform
conditions for operating rules for livestock (UCOL), ou conditions uniformes des règles d’exploitation
pour l’élevage (CURE) remplaceront progressivement les conclusions sur les Meilleures Techniques
Disponibles (MTD) du BREF Élevage. Les CURE constitueront le futur cadre technique de référence, en
combinant des objectifs de performance pour certaines productions et des techniques destinées à
limiter les impacts environnementaux.
Ce premier article présente les principales évolutions introduites par la directive, leurs conséquences
pour les filières avicoles françaises et le calendrier prévisionnel de leur mise en oeuvre. Les exigences
techniques prévues par les CURE seront détaillées dans un prochain numéro de TeMA.